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Déclaration d'accessibilité

Dernière mise à jour :

Déclaration d'accessibilité

La Grande Chancellerie de l'Ordre National de Côte d'Ivoire s'engage à rendre ce site accessible au plus grand nombre, conformément au Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA).

État de conformité

Ce site est en conformité partielle avec le RGAA en raison des non-conformités et dérogations listées ci-dessous. [À COMPLÉTER : niveau de conformité chiffré après audit — ex. « X % des critères RGAA respectés »].

Résultats des tests

L'audit de conformité réalisé le [À COMPLÉTER : date de l'audit] par [À COMPLÉTER : organisme ou équipe] révèle que [À COMPLÉTER : taux de conformité] des critères du RGAA sont respectés.

Contenus non accessibles

[À COMPLÉTER : lister les contenus non conformes connus, ou indiquer « Aucun contenu non conforme identifié à ce jour ».]

Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie le [À COMPLÉTER : date]. Elle s'appuie sur les tests réalisés à l'aide d'outils automatisés (axe-core) et de vérifications manuelles au clavier et au lecteur d'écran.

Retour d'information et contact

Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à un service du site, contactez-nous : [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée]. Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais et à vous orienter vers une alternative accessible.

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d'accessibilité et que la réponse apportée ne vous satisfait pas, vous êtes en droit de saisir l'autorité compétente.